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Délibérations

Délibérations

29 résultats pour la valeur "04/07/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine

Subventions aux collectivités locales Répartition des amendes de police - programme 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et transfert de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt SA HLM LOGIEST pour 65 logements à Illzach et 80 logements à Biesheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale - Attribution de deux subventions pour des actions menées au BURKINA FASO et à MADAGASCAR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C 051 - Soutien à l'ARAA pour une action pilote sur une ferme du Sundgau (Site de Geispitzen) en vue de réduire le ruissellement et la contamination par les produits phytosanitaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention Massif Vosgien 2007-2013 (C044 - Développement rural)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Etude d'itinéraire de la RD 430 entre Guebwiller et Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt APEI Hirsingue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle - Soutien aux institutions et lieux de diffusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes A082 A084 A087 A088 Subventions aux collectivités locales Affectations d'autorisations de programmes 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement d'un point d'accueil touristique au lac d'Alfeld

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Développement culturel de Mulhouse - Exposition d'art contemporain mulhouse 008 - attribution d'un prix

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation à la plateforme d'échange sur les programmes sectoriels (PEPS) et signature de sa charte de fonctionnement.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - Fonds d'action culturelle - Soutien aux institutions et lieux de diffusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Horbourg-Wihr - Muntzenheim - Artzenheim - Itinéraire cyclable le long du canal de Colmar - Convention de superposition d'affectation avec voies navigables de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE LA CONVENTION DE SUBVENTION - APPEL A PROJET "AIDE AU DEVELOPPEMENT" - PROGRAMME 209 AVEC LE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES ET L'IRCOD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C044 - Partenariat 2008-2010 avec la Chambre d'agriculture et convention annuelle 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C044 - Soutien aux investissements luttant contre l'érosion dans le cadre du plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt Association Croix Marine Wittenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réaménagement du "chemin des Cordiers" entre Brunstatt et Mulhouse - Programme A 011 - 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT COMPLEMENTAIRE - PRECISION DES MISSIONS CONFIEES AUX ELUS DANS LE CADRE DU SUIVI DES FONDS EUROPEENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales B 051 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modificatino relative à la représentation du Conseil Général au sein de l'Agence Culturelle d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction de peloton de gendarmerie de montagne (PGM) de Munster Approbation de l'avant-projet sommaire (APS) et des conditions juridiques et financières dela gendarmerie nationale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention financière entre l'Association pour l'Ecomusée d'Alsace, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des itinéraires cyclables A079 Conventions d'entretien des itinéraires cyclables Attribution nominative des crédits votés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Aide à l'Association "Culture et bilinguisme d'Alsace et de Moselle".

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C033 - Echange des parcelles forestières situées sur le ban des communes de Rimbach-près-Masevaux et Sewen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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